inscription
41Inscription de rente, inscription sur le grand-livre — ● Inscription de rente, inscription sur le grand livre titre de rente sur l État certifié au grand livre de la dette publique …
42Inscription sur tuyau en plomb romain — Inscription sur un tuyau en plomb romain Un tuyau romain en plomb ou fistule (en latin fistula aquaria) est une conduite utilisée dans le réseau de distribution d’eau dans les villes de la période romaine. Elle sert à acheminer l’eau depuis les… …
43Inscription lapidaire — ● Inscription lapidaire inscription gravée sur la pierre, le marbre, etc …
44Inscription d'office — ● Inscription d office procédure qui permet à l autorité de tutelle de faire figurer au budget de collectivités administratives décentralisées les dépenses obligatoires qu elles refusent de prévoir …
45Inscription de faux — ● Inscription de faux procédure principale ou incidente qui a pour but de contester les énonciations d un acte authentique et plus généralement celles de tout acte dressé par une personne assermentée …
46Inscription en courbe — ● Inscription en courbe possibilité pour un véhicule de circuler dans une courbe de rayon donné …
47Inscription hypothécaire — ● Inscription hypothécaire mention faite aux registres du conservateur des hypothèques, de l hypothèque dont une propriété est dûment grevée …
48Inscription maritime — ● Inscription maritime institution créée par Colbert en 1668 sous le nom de classes, chargée de recenser les marins professionnels destinés à servir militairement dans la marine de l État. (Elle est devenue en 1967 l administration des Affaires… …
49Inscription électorale — ● Inscription électorale obligation et fait de figurer sur une liste électorale …
50Inscription de Behistun — Behistun * Patrimoine mondial de l UNESCO …