acceptation
61Lettre de change en France — La lettre de change est un écrit par lequel une personne, dénommée tireur, donne à un débiteur, appelé tiré, l ordre de payer à l échéance fixée, une certaine somme à une troisième personne appelée bénéficiaire ou porteur. La lettre de change est …
62Automate à pile — Un automate à pile est une machine abstraite utilisée en informatique théorique et, plus précisément, en théorie des automates. Un automate à pile est une généralisation des automates finis: il dispose en plus d une mémoire infinie organisée en… …
63Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
64Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
65Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
66Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
67Célibat sacerdotal selon les dogmes de l'Église catholique — La discipline actuelle de l’Église occidentale consistant à n’ordonner que des hommes vierges est contestée pour divers prétextes. Ces contestations ont poussé deux partis opposés à évaluer la nature de la loi du célibat et les motifs qui la sous …
68Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
69Célibat sacerdotal dans l'Église catholique — Le célibat sacerdotal, dans l Église catholique romaine, est une règle selon laquelle seuls des hommes célibataires peuvent être ordonnés prêtres. Elle est affirmée et justifiée par le canon 277 : « Les clercs sont tenus par l… …
70acception — [ aksɛpsjɔ̃ ] n. f. • déb. XIIIe; lat. acceptio 1 ♦ Vx Acceptation. 2 ♦ Loc. Sans acception de : sans faire entrer en ligne de compte. Sans acception de personne, de fortune. 3 ♦ (XVIIe) Sens particulier d un mot, admis et reconnu par l usage. ⇒… …