Stipulations
41Conseil constitutionnel (france) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
42Conseil constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
43I3P — Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris À Paris, l infirmerie psychiatrique de la préfecture de police (IPPP ou I3P) accueille les personnes qui représentent un danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un… …
44Infirmerie Psychiatrique De La Préfecture De Police De Paris — À Paris, l infirmerie psychiatrique de la préfecture de police (IPPP ou I3P) accueille les personnes qui représentent un danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un avis médical ou par la notoriété publique, en application de l… …
45Infirmerie psychiatrique de la prefecture de police de Paris — Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris À Paris, l infirmerie psychiatrique de la préfecture de police (IPPP ou I3P) accueille les personnes qui représentent un danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un… …
46Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police — À Paris, l infirmerie psychiatrique de la préfecture de police (IPPP ou I3P) accueille les personnes qui représentent un danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un avis médical ou par la notoriété publique, en application de l… …
47Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de Paris — À Paris, l infirmerie psychiatrique de la préfecture de police (IPPP ou I3P) accueille les personnes qui représentent un danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un avis médical ou par la notoriété publique, en application de l… …
48Infirmerie psychiatrique de la préfecture de police de paris — À Paris, l infirmerie psychiatrique de la préfecture de police (IPPP ou I3P) accueille les personnes qui représentent un danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un avis médical ou par la notoriété publique, en application de l… …
49Particularites territoriales de la France — Particularités territoriales de la France Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Caractéristiques 1.1 Territoire 1.2 Frontières …
50Particularités territoriales de la France — Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Les frontières 1.1 Tripoints internationaux (intersections de 3 frontières terrestres de pays) 2 Différen …